- ACCORDS ABB FRANCE

ABB FRANCE : 

Accords d'entreprise et décisions unilatérales

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à rechercher par thèmes 

liste des accords  :

streintes et dérangements

• Barème des déplacements en France métropole (PDF)
• Accord relatif aux astreintes et dérangements
• Barème ACOSS frais de vie (Excel)
• Astreintes Accords 2023 (Excel)
• Dérangements Hors Astreintes Accord 2023 (Excel)

Compte Epargne Temps (CET)

• Accord d'entreprise portant sur le CET
• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur 09/02/2010 portant sur le CET

Conditions de déplacement du personnel en mission

• Décision unilatérale relative aux conditions de déplaceement du personnel en mission (PDF)
• Barème pour les déplacements en métropole (PDF)
• Formulaire des conditions de déplacement à l'étranger (Excel)

Contrat de génération

• Plan d'action unilatéral 2016-2019 potant sur le contrat de génération (PDF)

Droit à la déconnexion

• Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion (PDF)
• Charte relative au droit à la déconnexion (PDF)

Droit syndical

• Accord d'entreprise sur le dialogue social et le droit syndical (PDF-2023)

Durée du Travail

• Accord d'entreprise sur l'organisation et la durée du travail (PDF)
• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 13/12/2012 portant sur l'organisation et la durée du travail (PDF)
• Organidation et durée du travail du personnel direct et indirect de production de l'établissement de Chassieu (PDF)

Egalité professionnelle

• Accord sur l’égalité professionnelle 2025
• Accord sur l'égalité professionelle 2022
• Avenant congé paternité et congé d'adoption

Epargne salariale

• Accord d'entreprise relatif à la participation (PDF)
• Accord portant sur le Plan d'Epargne d'Entreprise (PDF)
• Accord portant sur le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif

Indemnité de transport

• Accord portant sur l’indemnité de transport
• Avenant portant sur le versement d'une indemnité de transport

Mobilité durable

• Accord portant sur la mobilité durable (2025)

Politique salariale

• Accord d’entreprise sur la rémunération et le temps de travail 2023
• PV de désaccord politique salariale et durée du travail 2019

Prévoyance et frais de santé

• Décision unilatérale portant sur des régimes de prévoyance et de frais santé (PDF)

Statut Social Unique

• Nouvel accord d'entreprise portant sur la création d'un statut social unique (PDF)
• Avenant relatif au Home Office

Télétravail 2025-2026

• Accord télétravail
• Formulaire de demande de télétravail

Télétravail 2023-2024

• Avenant télétravail
• Formulaire de demande de télétravail

CSE central, CSE d'établissement, CSSCT, Représentant de proximité

• Lien

Périmètre des établissements

• Accord
• Avenant à l'accord

Accord sur l'emploi des seniors

• Accord

 

Lien : La base de données nationale des accords collectifs est en ligne 

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